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1. Généralités
:
Les
présentes conditions de ventes visent à
définir les modalités de vente en ligne
entre "Z’ART" et l'utilisateur ou auteur
d'une commande. "Z’ART" est en droit
de modifier à tout moment ces conditions de vente
et le contenu de son site : www.zart-shop.com
2.
Commande :
L'utilisateur
a la possibilité de passer sa commande en ligne.
La commande ne peut être enregistrée sur
le site que si l'utilisateur s'est au préalablement
identifié. Cette identification est possible
soit par l'introduction de son code utilisateur et mot
de passe si un enregistrement a déjà été
effectué antérieurement, soit en remplissant
le formulaire lui permettant d'obtenir l'attribution
d'un code utilisateur et choisir un mot de passe personnel.
" Z’ART " s'engage à honorer
les commandes reçues sur le site internet uniquement
dans la limite des stocks disponibles. Si les produits
s'avèrent indisponibles après votre commande
" Z’ART " informera le client au plus
vite.
3.
Prix :
Tous
les prix sont en euro, TVA comprise et hors frais de
port. Ces prix comprennent les frais de traitement et
de conditionnement. Si le client se trouve en dehors
du pays d'expédition, il est responsable pour
les taxes et droits d'importation éventuels pour
le pays de destination.
" Z’ART " se réserve le droit
de modifier les prix à tout moment, mais s'engage
à appliquer les tarifs en vigueur indiqués
au moment de la commande.
4.
Paiement :
L'acheteur
est tenu de payer le montant tel qu'indiqué sur
le bon de commande et la facture. Le paiement peut être
effectué via PayPal. Ce système, applicable
à la plupart des cartes de crédit, est
en tout point similaire à celui des banques classiques
et garantit la sécurité des transactions.
Celles-ci sont directement effectuées sur le
site de PayPal.
5.
Echange – annulation :
Le
consommateur dispose d'un délai de 7 jours ouvrables
à compter de la date de livraison de sa commande,
pour retourner tout article ne lui convenant pas et
demander l'échange ou le remboursement sans pénalité,
à l'exception des frais de retour. Le remboursement
est dû dans un délai maximum de 30 jours.
6.
Protection des données :
Le
traitement de vos données personnelles se fait
dans le respect de la loi relative à l'Informatique,
aux fichiers et aux Libertés du 6 janvier 1978.
Vous disposez ainsi d'un droit d'accès et de
rectification aux données personnelles vous concernant.
Il vous suffit de nous contacter (en nous indiquant
vos nom, prénom, adresse et mail) : par mail
à info@zart-shop.com, par courrier à Z’ART
– chaussée d’Ixelles 223 –
1050 Bruxelles.
Z’ART
vous garantit de ne pas transmettre des données
à des tiers, en ce compris ses partenaires commerciaux.
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